Responsable éditorial :

 

– La société Culture Santé FORMATION,

Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 14.940 euros,

Sise 86/90, rue du Dôme à BOULOGNE BILLANCOURT (92100),

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 492 731 856,

Représentée par Monsieur Dimitri VERZA, agissant ès qualité de Président dûment habilité,

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR67492731856

Site : www.ecn-academy.fr

Contact : contact@ecn-academy.fr

Téléphone : +33 (0)1 83 64 43 48

Directeur de la publication : Dimitri VERZA

 

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Société Culture Santé Formation (CSF).

 

Site hébergé par :

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SAS au capital de 500 000 €.

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011.

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

Protection des données a caractère personnel

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92100 BOULOGNE BILLANCOURT

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Questions aux conférenciers

L’utilisateur accepte sans réserve que toute question qu’il peut être amenée à poser et la réponse qui y sera apportée soit publiée sur le Site. A ce titre, l’utilisateur cède gracieusement à ECN ACADEMY l’ensemble des droits nécessaires à l’utilisation susvisée pour la durée de la propriété intellectuelle selon la loi française et pour le monde entier.

En outre, l’utilisateur reconnaît que les questions qu’il peut être amené à poser feront l’objet d’une validation par ECN ACADEMY préalablement à sa publication sur le Site, et ce contenu pourra, à ce titre, être modifié en tout ou partie, à tout moment si ECN ACADEMY le considère nécessaire.

 

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Gestion du site

Pour la bonne gestion du site www.ecn-academy.fr CSF pourra à tout moment :

– suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site www.ecn-academy.fr, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internaute ;

– supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales;

– suspendre le site www.ecn-academy.fr afin de procéder à des mises à jour.

 

Responsabilité

Les informations diffusées sur le site n’engagent pas la responsabilité de CSF qui s’efforce de les tenir à jour et exactes.

L’internaute reconnaît en outre que la responsabilité de CSF ne pourra en aucun cas être engagée du fait d’une mauvaise utilisation qu’il ferait du site www.ecn-academy.fr. Par ailleurs, CSF ne garantit pas que le site www.ecn-academy.fr soit accessible de manière continue. En conséquence, sa responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée pour cause d’indisponibilité du site et ce, quelle qu’en soit la cause.

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Liens hypertextes

La création de lien hypertexte renvoyant au site www.ecn-academy.fr ou à l’une de ses pages n’est autorisée qu’à la condition d’avoir recueilli l’accord exprès, écrit et préalable de CSF. CSF est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où CSF accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de CSF. Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de CSF.

Tout lien hypertexte présent sur le site web www.ecn-academy.fr renvoyant vers d’autres sites web ou tout autre page du réseau Internet ne saurait engager la responsabilité de CSF quant au contenu de ces sites.

 

Cookies

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Marques Déposées

La marque « ECN ACADEMY » a été déposée par la société CSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle le 30 janvier 2015 sous le numéro 4152839.

Par conséquent, toute personne procédant à la représentation, reproduction, imbrication ou diffusion des marques susvisées encourt les sanctions prévues aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Loi applicable

Seul le droit français est applicable à CSF.

 

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